Cession de droits :
Un photographe est un auteur au même titre qu’un écrivain ou un musicien, un photographe vous facture des frais de séance, des supports (papier, tableau, ou numériques) et il vous cède des droits relatifs à un usage clairement défini pour une durée définie, que ce soit pour une utilisation en France uniquement ou à l’international dans certains cas il exprime des restrictions.
Si votre photographe n’est pas clair dans sa cession de droits, le problème ne se posera pas pour lui, mais il pourra se poser pour vous. Un jour, il pourrait vous attaquer pour demander une indemnité pour l’usage qui n’a pas été clairement défini dans la facture qu’il vous établi. Si pas de droits exprimés dites vous que vous n’en avez aucun à part celui de regarder votre image chez vous pour vous.
Clarification de la cession de droits en photographie
La cession de droits en photographie consiste à transférer certains droits d’utilisation d’une photographie de son créateur (le photographe) à un tiers (le client ou l’acheteur). Cette transaction définit les conditions dans lesquelles la photographie peut être utilisée par le tiers, ainsi que les limitations associées à cette utilisation. Voici quelques éléments à expliquer lors de la cession de droits en photographie :
- Nature des droits cédés : Il est essentiel d’expliquer quels droits sont transférés dans le cadre de la cession. Cela peut inclure des droits tels que le droit de reproduire, distribuer, afficher ou modifier la photographie.
- Usage spécifique : La cession de droits précise généralement l’usage spécifique autorisé pour la photographie. Cela peut être une utilisation commerciale ou non commerciale, une utilisation sur des supports imprimés ou numériques, ou une utilisation dans des contextes spécifiques tels que la publicité, l’édition, ou la communication visuelle.
- Durée de la cession : Il convient de définir la durée pendant laquelle les droits cédés sont valables. Il peut s’agir d’une durée déterminée (par exemple, un an, 5 ans, 10 ans) la cession de droits perpétuels n’existe pas ou va être facturé très cher. Voir si dessous.
- Étendue géographique : Certains contrats de cession de droits précisent la zone géographique dans laquelle les droits sont valides. Par exemple, la cession peut être limitée à un pays spécifique ou étendue à une utilisation mondiale.
- Limitations et exclusions : Il est important d’inclure des clauses détaillant les limitations et les exclusions de la cession de droits. Cela peut inclure des restrictions quant à la modification de l’image, des limites sur le nombre d’utilisations autorisées, ou des exclusions concernant certains types d’utilisation.
- Rétribution : En échange de la cession de droits, le photographe reçoit une rémunération ou une compensation financière, cette compensation peut être intégrée de fait lorsque que le client commande une prestation, mais dans ce cas il faudra quelle soit clairement exprimée. Le montant de cette rétribution peut varier en fonction de différents facteurs tels que l’étendue de l’utilisation, la renommée du photographe, ou le budget du client.
- Droits réservés par le photographe : Enfin, il est important de préciser que le photographe conserve certains droits sur la photographie, tels que le droit de l’utiliser à des fins promotionnelles ou artistiques, à moins que ces droits ne soient expressément cédés dans le contrat.
En résumé, la cession de droits en photographie est un accord contractuel qui définit les conditions dans lesquelles une photographie peut être utilisée par un tiers. Cela implique de spécifier les droits cédés, l’usage autorisé, la durée, l’étendue géographique, les limitations, la rémunération, et les droits réservés par le photographe.
Cession de droits perpétuel : En général ce n’est pas possible après tout s’achète…
La cession de droits perpétuelle n’est généralement pas possible en ce qui concerne les droits patrimoniaux en photographie. Les droits patrimoniaux sont des droits attachés à la création artistique et ils comprennent des éléments tels que le droit de reproduction, de distribution, et de représentation. Conformément à la législation sur le droit d’auteur, ces droits sont généralement accordés pour une durée limitée et ne peuvent pas être cédés de manière perpétuelle.
En effet, la loi reconnaît que les droits patrimoniaux sont attachés à la personne de l’auteur et ne peuvent pas être cédés de manière irrévocable. Même lorsqu’un photographe cède certains droits à une tierce partie, il conserve toujours le droit moral sur son œuvre, qui comprend le droit d’être reconnu en tant qu’auteur et le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre.
Par conséquent, lorsqu’un photographe cède des droits à un tiers, il est généralement pour une durée déterminée et limitée, conformément aux conditions convenues entre les parties. Cette durée peut varier en fonction de différents facteurs tels que le type d’utilisation, le contexte de l’utilisation, et les préférences du photographe.
Donc si vous exigez une cession de droits perpétuels, la facture de cession de droits sera vraisemblablement beaucoup plus conséquente.